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Code SH 22082019 - eaux-de-vie vin <= 2l
Eaux-de-vie de vin, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du cognac, de l'armagnac et du brandy/Weinbrand)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Eau-de-vie de vin, embouteillée dans un récipient de 1,5 litre
- Eau-de-vie de vin, conditionnée en flacon de 0,75 litre
- Eau-de-vie de vin, présentée en bouteille de 1 litre
- Eau-de-vie de vin, mise en récipient de 0,5 litre
- Eau-de-vie de vin, vendue en contenant de 2 litres
- Eau-de-vie de vin, conditionnée en flacon de 0,75 litre
- Eau-de-vie de vin, présentée en bouteille de 1 litre
- Eau-de-vie de vin, mise en récipient de 0,5 litre
- Eau-de-vie de vin, vendue en contenant de 2 litres
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220820
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
Présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Eaux-de-vie de vin
22082012
Cognac
22082014
Armagnac
22082019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22082019
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 22082019
Changements en faveur de 22082019
1993:
22082019
➜
1994:
22082026
1993:
22082019
➜
1994:
22082028
Changements en faveur de 22082019
1991:
22082010
➜
1992:
22082019
2019:
22082029
➜
2020:
22082019