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Code SH 22082028 - eaux-de-vie marc <= 2 l
Eaux-de-vie de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de la grappa)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- EAU-DE-VIE DE MARC DE RAISINS, CONTENUE DANS UNE BOUTEILLE DE 1 LITRE
- EAU-DE-VIE DE MARC DE RAISINS, EMBALLÉE DANS UN FLACON DE 750 ML
- EAU-DE-VIE DE MARC DE RAISINS, CONDITIONNÉE DANS UN RÉCIPIENT DE 1,5 LITRES
- EAU-DE-VIE DE MARC DE RAISINS, PRÉSENTÉE DANS UNE CARAFE DE 500 ML
- EAU-DE-VIE DE MARC DE RAISINS, VENDU EN BOUTEILLE DE 2 LITRES
- EAU-DE-VIE DE MARC DE RAISINS, EMBALLÉE DANS UN FLACON DE 1,75 LITRE
- EAU-DE-VIE DE MARC DE RAISINS, EMBALLÉE DANS UN FLACON DE 750 ML
- EAU-DE-VIE DE MARC DE RAISINS, CONDITIONNÉE DANS UN RÉCIPIENT DE 1,5 LITRES
- EAU-DE-VIE DE MARC DE RAISINS, PRÉSENTÉE DANS UNE CARAFE DE 500 ML
- EAU-DE-VIE DE MARC DE RAISINS, VENDU EN BOUTEILLE DE 2 LITRES
- EAU-DE-VIE DE MARC DE RAISINS, EMBALLÉE DANS UN FLACON DE 1,75 LITRE
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220820
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
Présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Eaux-de-vie de vin
Eau-de-vie de marc de raisins
22082026
Grappa
22082028
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22082028
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 22082028
Changements en faveur de 22082028
1995:
22082028
➜
1996:
22082027
1995:
22082028
➜
1996:
22082029
Changements en faveur de 22082028
1993:
22082019
➜
1994:
22082028
2019:
22082029
➜
2020:
22082028