Code SH 22083061 - whisky <= 2 l

single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- SINGLE-GRAIN WHISKY ÉCOSSAIS, 1,5 L, EN BOUTEILLE VERRE
- BLENDED-GRAIN WHISKY ÉCOSSAIS, 1 L, EN BOUTEILLE VERRE
- SINGLE-GRAIN WHISKY ÉCOSSAIS, 0,75 L, EN BOUTEILLE VERRE
- BLENDED-GRAIN WHISKY ÉCOSSAIS, 0,5 L, EN BOUTEILLE VERRE
- SINGLE-GRAIN WHISKY ÉCOSSAIS, 2 L, EN BOUTEILLE VERRE
- BLENDED-GRAIN WHISKY ÉCOSSAIS, 0,7 L, EN BOUTEILLE VERRE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220830 Whiskies Whisky « bourbon », présenté en récipients d'une contenance Whisky écossais (Scotch whisky) Whisky blended malt, présenté en récipients d'une contenance Whisky single grain et blended grain, présenté en récipients d'une contenance 22083061 N'excédant pas 2 l 22083069 Excédant 2 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220830
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22083061
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22083061
2009: 22083052
➜
2010: 22083061
2009: 22083072
➜
2010: 22083061