Code SH 22089041 - ouzo ≤ 2 l

Ouzo, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- OUZO, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 40 % VOL, CONTENANCE 0,7 L, PRÉSENTÉ EN RECIPIENT EN VERRE
- OUZO, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 38 % VOL, CONTENANCE 1 L, PRÉSENTÉ EN RECIPIENT EN PLASTIQUE
- OUZO, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 45 % VOL, CONTENANCE 1,5 L, PRÉSENTÉ EN RECIPIENT EN VERRE
- OUZO, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 42 % VOL, CONTENANCE 2 L, PRÉSENTÉ EN RECIPIENT EN MÉTAL
- OUZO, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 37 % VOL, CONTENANCE 0,5 L, PRÉSENTÉ EN RECIPIENT EN VERRE
- OUZO, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 39 % VOL, CONTENANCE 1,75 L, PRÉSENTÉ EN RECIPIENT EN PLASTIQUE
- OUZO, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 41 % VOL, CONTENANCE 1,25 L, PRÉSENTÉ EN RECIPIENT EN VERRE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220890 Autres Arak, présenté en récipients d'une contenance Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance N'excédant pas 2 l 22089041 Ouzo

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089041
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22089041
1993: 22089055
➜
1994: 22089041
1993: 22089059
➜
1994: 22089041