Code SH 22089048 - eaux-de-vie fruits ≤2l

Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du calvados et des eaux-de-vie de prunes, de poires et de cerises)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- EAUX-DE-VIE DE FRAMBOISES, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS DE 1 L (TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 40 % VOL)
- EAUX-DE-VIE DE PÊCHES, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS DE 1,5 L (TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 45 % VOL)
- EAUX-DE-VIE DE MIRABELLES, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS DE 0,75 L (TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 50 % VOL)
- EAUX-DE-VIE DABRICOTS, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS DE 2 L (TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 38 % VOL)
- EAUX-DE-VIE DE COINGS, PRÉSENTÉES EN RÉCIPIENTS DE 1 L (TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 42 % VOL)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220890 Autres Arak, présenté en récipients d'une contenance Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance N'excédant pas 2 l Autres Eaux-de-vie De fruits 22089045 Calvados 22089048 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089048
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22089048
1993: 22089051
1994: 22089048