Code SH 22089069 - boissons spiritueuses <= 2 l

Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de l'ouzo, des eaux-de-vie et des liqueurs)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Autre boisson spiritueuse, titre alcoométrique 40 % vol, contenance 1,5 l
- Autre boisson spiritueuse, titre alcoométrique 50 % vol, contenance 0,75 l
- Autre boisson spiritueuse, titre alcoométrique 35 % vol, contenance 1 l
- Autre boisson spiritueuse, titre alcoométrique 45 % vol, contenance 2 l
- Autre boisson spiritueuse, titre alcoométrique 30 % vol, contenance 1,25 l

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220890 Autres Arak, présenté en récipients d'une contenance Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance N'excédant pas 2 l Autres 22089069 Autres boissons spiritueuses

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089069
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22089069
1993: 22089059
1994: 22089069