Code SH 22089078 - boissons spiritueuses > 2 l

Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie, des liqueurs et de l'ouzo)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Autres boissons spiritueuses (titre alcoométrique volumique de 75 % vol), en récipient de 3 litres
- Autres boissons spiritueuses (titre alcoométrique volumique de 70 % vol), en récipient de 2,5 litres
- Autres boissons spiritueuses (titre alcoométrique volumique de 65 % vol), en récipient de 4 litres
- Autres boissons spiritueuses (titre alcoométrique volumique de 60 % vol), en récipient de 5 litres
- Autres boissons spiritueuses (titre alcoométrique volumique de 55 % vol), en récipient de 3,2 litres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220890 Autres Arak, présenté en récipients d'une contenance Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance N'excédant pas 2 l Excédant 2 l 22089078 Autres boissons spiritueuses

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089078
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22089078
1995: 22089079
1996: 22089078