Code SH 23031090 - résidus amidonnerie excluant maïs

Résidus de l'amidonnerie et résidus simil. (à l'excl. des résidus de l'amidonnerie du maïs)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Résidus de lamidonnerie de pomme de terre (taille : granulométrie de 0,5 à 2 mm, poids : 25 kg par sac)
- Résidus de lamidonnerie de blé (taille : poudre fine, poids : 50 kg par sac)
- Résidus de lamidonnerie de riz (taille : granulométrie de 1 à 3 mm, poids : 30 kg par sac)
- Résidus de lamidonnerie de manioc (taille : granulométrie de 0,8 à 2,5 mm, poids : 20 kg par sac)
- Résidus de lamidonnerie de patate douce (taille : granulométrie de 0,6 à 1,8 mm, poids : 15 kg par sac)
- Résidus de lamidonnerie de sorgho (taille : poudre fine, poids : 40 kg par sac)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets 230310 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires 23031090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2303
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230310
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23031090
2024-07-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
Belarus (BY)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24