Code SH 23032090 - bagasses et déchets sucriers

Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l'excl. des pulpes de betteraves)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BAGASSES DE CANNES À SUCRE (HUMIDITÉ MOYENNE DE 45%, POIDS MOYEN DE 500 KG PAR BALLE)
- DÉCHETS DE SUCERIE ISSU DE CANNES À SUCRE (TAILLE MOYENNE DES MORCEAUX INFÉRIEURE À 5 CM)
- BAGASSES DE CANNES À SUCRE SÉCHÉES (TENEUR EN EAU RÉDUITE À 15%, POIDS SPÉCIFIQUE DE 0,2 T/M³)
- DÉCHETS DE SUCERIE POUR USAGE INDUSTRIEL (TAILLE VARIABLE, DESTINÉS À LA PRODUCTION DE BIOÉTHANOL)
- BAGASSES DE CANNES À SUCRE NON TRAITÉES (HUMIDITÉ ÉLEVÉE, POIDS MOYEN DE 700 KG PAR LOT)
- DÉCHETS DE SUCERIE ISSU DE CANNES À SUCRE, COMPRESSÉS (FORMAT DE BALLE CYLINDRIQUE, DIAMÈTRE DE 1 M)
- BAGASSES DE CANNES À SUCRE POUR ALIMENTATION ANIMALE (TAILLE MOYENNE DES PARTICULES DE 2 À 4 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets 230320 Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie 23032010 Pulpes de betteraves 23032090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2303
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230320
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23032090
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