Code SH 23069011 - grignons olives <= 3%

Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive <= 3%
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- GRIGNONS DOLIVES BROYÉS, TENEUR EN HUILE DOLIVE <= 3% (500 KG, FORME DE PELLETS DE 6 MM)
- RÉSIDUS SOLIDES DEXTRACTION DHUILE DOLIVE, TENEUR EN HUILE DOLIVE <= 3% (1 TONNE, FORME BRUTE NON AGGLOBÉRÉE)
- PELLETS DE GRIGNONS DOLIVES, TENEUR EN HUILE DOLIVE <= 3% (750 KG, DIAMÈTRE DE 8 MM)
- RÉSIDUS DEXTRACTION DHUILE DOLIVE, BROYÉS, TENEUR EN HUILE DOLIVE <= 3% (600 KG, FORME PULVÉRULENTE)
- TOURTEAUX DE GRIGNONS DOLIVES, TENEUR EN HUILE DOLIVE <= 3% (900 KG, FORME DE BLOCS COMPRIMÉS)
- RÉSIDUS SOLIDES AGGLOBÉRÉS EN PELLETS, TENEUR EN HUILE DOLIVE <= 3% (400 KG, DIAMÈTRE DE 10 MM)
- GRIGNONS DOLIVES NON BROYÉS, TENEUR EN HUILE DOLIVE <= 3% (300 KG, FORME BRUTE EN MORCEAUX IRREGULIERS)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305 230690 Autres Autres Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive 23069011 Ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 % 23069019 Ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2306
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230690
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23069011
-