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Code SH 23080011 - marcs de raisins alimentation animale
Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MARC DE RAISIN AGRICULTURE BIOLOGIQUE, EN PELLETS (TITRE ALCOOMÉTRIQUE TOTAL : 3,8 % MAS, TENEUR EN MATIÈRE SÈCHE : 45 % EN POIDS)
- MARC DE RAISIN SÉCHÉ, NON TRAITÉ, EN POUDRE (TITRE ALCOOMÉTRIQUE TOTAL : 2,1 % MAS, TENEUR EN MATIÈRE SÈCHE : 52 % EN POIDS)
- MARC DE RAISIN COMPRIMÉ EN GRANULÉS, POUR ALIMENTATION ANIMALE (TITRE ALCOOMÉTRIQUE TOTAL : 4,0 % MAS, TENEUR EN MATIÈRE SÈCHE : 48 % EN POIDS)
- MARC DE RAISIN ISSU DE RAISINS ROUGES, EN PELLETS (TITRE ALCOOMÉTRIQUE TOTAL : 3,5 % MAS, TENEUR EN MATIÈRE SÈCHE : 55 % EN POIDS)
- MARC DE RAISIN DÉSHYDRATÉ, EN MORCEAUX (TITRE ALCOOMÉTRIQUE TOTAL : 4,2 % MAS, TENEUR EN MATIÈRE SÈCHE : 42 % EN POIDS)
- MARC DE RAISIN ISSU DE RAISINS BLANCS, EN GRANULÉS (TITRE ALCOOMÉTRIQUE TOTAL : 3,0 % MAS, TENEUR EN MATIÈRE SÈCHE : 50 % EN POIDS)
- MARC DE RAISIN SÉCHÉ, NON TRAITÉ, EN POUDRE (TITRE ALCOOMÉTRIQUE TOTAL : 2,1 % MAS, TENEUR EN MATIÈRE SÈCHE : 52 % EN POIDS)
- MARC DE RAISIN COMPRIMÉ EN GRANULÉS, POUR ALIMENTATION ANIMALE (TITRE ALCOOMÉTRIQUE TOTAL : 4,0 % MAS, TENEUR EN MATIÈRE SÈCHE : 48 % EN POIDS)
- MARC DE RAISIN ISSU DE RAISINS ROUGES, EN PELLETS (TITRE ALCOOMÉTRIQUE TOTAL : 3,5 % MAS, TENEUR EN MATIÈRE SÈCHE : 55 % EN POIDS)
- MARC DE RAISIN DÉSHYDRATÉ, EN MORCEAUX (TITRE ALCOOMÉTRIQUE TOTAL : 4,2 % MAS, TENEUR EN MATIÈRE SÈCHE : 42 % EN POIDS)
- MARC DE RAISIN ISSU DE RAISINS BLANCS, EN GRANULÉS (TITRE ALCOOMÉTRIQUE TOTAL : 3,0 % MAS, TENEUR EN MATIÈRE SÈCHE : 50 % EN POIDS)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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230800
Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
Marcs de raisins
23080011
Ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
23080019
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2308
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230800
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23080011
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 23080011
2001:
23089011
➜
2002:
23080011