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Code SH 23091011 - aliments sans produits laitiers
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Aliments pour chiens (poids net : 5 kg) contenant du glucose, sans amidon ni fécule, teneur en produits laitiers < 5 %
- Aliments pour chats (poids net : 2 kg) avec sirop de maltodextrine, amidon <= 3 %, produits laitiers < 1 %
- Aliments pour chiens (poids net : 10 kg) contenant de la maltodextrine, fécule <= 8 %, sans produits laitiers
- Aliments pour chats (poids net : 1,5 kg) avec sirop de glucose, amidon <= 10 %, produits laitiers < 0,5 %
- Aliments pour chiens (poids net : 3 kg) contenant du sirop de maltodextrine, sans fécule, produits laitiers < 2 %
- Aliments pour chats (poids net : 2 kg) avec sirop de maltodextrine, amidon <= 3 %, produits laitiers < 1 %
- Aliments pour chiens (poids net : 10 kg) contenant de la maltodextrine, fécule <= 8 %, sans produits laitiers
- Aliments pour chats (poids net : 1,5 kg) avec sirop de glucose, amidon <= 10 %, produits laitiers < 0,5 %
- Aliments pour chiens (poids net : 3 kg) contenant du sirop de maltodextrine, sans fécule, produits laitiers < 2 %
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2309
Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
230910
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
Contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers
Contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
Ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
23091011
Ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
23091013
D'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
23091015
D'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
23091019
D'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2309
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230910
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23091011
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2015-10-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21