Code SH 23091031 - aliments sans lait <10%

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Croquettes pour chiens, sans produits laitiers, contenant du glucose (teneur en amidon : 15%), conditionnées en sac de 5 kg
- Pâtée pour chats, sans produits laitiers, contenant du sirop de maltodextrine (teneur en fécule : 20%), conditionnée en boîte de 400 g
- Friandises pour chiens, sans produits laitiers, contenant de la maltodextrine (teneur en amidon : 25%), conditionnées en sachet de 250 g
- Aliments secs pour chats, contenant du sirop de glucose (teneur en fécule : 12%, produits laitiers : 8%), conditionnés en sac de 3 kg
- Mélange de croquettes et de friandises pour chiens, sans produits laitiers, contenant du glucose et de la maltodextrine (teneur en amidon : 28%), conditionné en boîte de 2 kg
- Pâtée pour chiens, sans produits laitiers, contenant du sirop de glucose (teneur en fécule : 18%), conditionnée en barquette de 300 g

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux 230910 Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail Contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers Contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine Ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % 23091031 Ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % 23091033 D'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % 23091039 D'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2309
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230910
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23091031
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2015-10-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21