Code SH 23099020 - résidus amidonnerie maïs

Résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- RÉSIDUS DAMIDONNERIE DE MAÏS (POIDS : 25 KG, EMBALLAGE EN SAC) UTILISÉS POUR LALIMENTATION DES BOVINS
- RÉSIDUS DAMIDONNERIE DE MAÏS (POIDS : 50 KG, EMBALLAGE EN BIG BAG) DESTINÉS À LALIMENTATION DES PORCS
- RÉSIDUS DAMIDONNERIE DE MAÏS (POIDS : 10 KG, EMBALLAGE EN CARTON) POUR LALIMENTATION DES VOLAILLES
- RÉSIDUS DAMIDONNERIE DE MAÏS (POIDS : 100 KG, EMBALLAGE EN SAC TISSÉ) UTILISÉS POUR LALIMENTATION DES OVINS
- RÉSIDUS DAMIDONNERIE DE MAÏS (POIDS : 15 KG, EMBALLAGE EN SAC PLASTIQUE) POUR LALIMENTATION DES LAPINS

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux 230990 Autres 23099010 Produits dits « solubles » de poissons ou de mammifères marins 23099020 Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2309
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230990
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23099020
2023-12-28
United States (US)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 2834/23
2024-07-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
Belarus (BY)
Third country duty
Regulation 1652/24
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 23099020
1996: 23099031
1997: 23099020
1996: 23099041
1997: 23099020