Code SH 26179000 - minerais exclus spécifiés

Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d'antimoine)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Minerais de barytine et leurs concentrés (densité : 4,3 à 4,6)
- Minerais de lithium et leurs concentrés (teneur en Li2O : 5 à 7 %)
- Minerais de magnésite et leurs concentrés (MgO : 40 à 45 %)
- Minerais de zircon et leurs concentrés (teneur en ZrO2 : 60 à 65 %)
- Minerais de béryllium et leurs concentrés (teneur en BeO : 10 à 12 %)
- Minerais de strontium et leurs concentrés (teneur en SrSO4 : 85 à 90 %)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2617
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 261790
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26179000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2025-01-21
ERGA OMNES (1011)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
2018-01-01
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17