Code SH 26201900 - scories zinc principales

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l'excl. des mattes de galvanisation)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- SCORIES CONTENANT PRINCIPALEMENT DU ZINC (POIDS : 500 KG, TAILLE : GRANULOMÉTRIE 0,5 À 2 MM)
- CENDRES CONTENANT PRINCIPALEMENT DU ZINC (POIDS : 300 KG, TAILLE : POUDRES FINES)
- RÉSIDUS CONTENANT PRINCIPALEMENT DU ZINC (POIDS : 700 KG, TAILLE : MORCEAUX DE 1 À 5 CM)
- SCORIES CONTENANT PRINCIPALEMENT DU ZINC (POIDS : 450 KG, TAILLE : GRANULOMÉTRIE 1 À 3 MM)
- CENDRES CONTENANT PRINCIPALEMENT DU ZINC (POIDS : 600 KG, TAILLE : POUDRES GRANULAIRES)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés Contenant principalement du zinc 26201900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262019
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26201900
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06