Code SH 26202900 - scories résidus plomb exclus

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l'excl. des boues d'essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- SCORIES DE PLOMB (POIDS : 500 KG, TAILLE : MORCEAUX DE 5 À 10 CM, TENEUR EN PLOMB : 70%)
- CENDRES ISSUES DE LINCINÉRATION DE DÉCHETS MÉTALLIQUES (CONCENTRATION EN PLOMB : 60%, POIDS : 300 KG)
- RÉSIDUS DE FONDERIE CONTENANT DU PLOMB (TAILLE : POUDRES FINES, POIDS : 200 KG, TENEUR EN PLOMB : 55%)
- SCORIES DE RÉCUPÉRATION DE BATTERIES AU PLOMB (POIDS : 400 KG, TAILLE : MORCEAUX DE 2 À 8 CM, TENEUR EN PLOMB : 65%)
- CENDRES DE FUMÉES DE TRAITEMENT DE MINERAIS DE PLOMB (POIDS : 250 KG, TAILLE : POUDRES, TENEUR EN PLOMB : 50%)
- RÉSIDUS DE RAFFINAGE DE PLOMB (POIDS : 350 KG, TAILLE : MORCEAUX DE 3 À 7 CM, TENEUR EN PLOMB : 58%)
- SCORIES DE RECYCLAGE DE DÉCHETS ÉLECTRONIQUES (POIDS : 450 KG, TAILLE : MORCEAUX DE 4 À 9 CM, TENEUR EN PLOMB : 62%)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés Contenant principalement du plomb 26202900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262029
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26202900
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 26202900
2001: 26202000
2002: 26202900