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Code SH 26203000 - scories cuivre principales
Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- SCORIES CONTENANT PRINCIPALEMENT DU CUIVRE (POIDS : 500 KG, TAILLE : GRANULOMÉTRIE 0,5 À 2 MM)
- CENDRES RICHES EN CUIVRE (POIDS : 300 KG, TAILLE : POUDRES FINES)
- RÉSIDUS DE FONDERIE À BASE DE CUIVRE (POIDS : 1 TONNE, TAILLE : MORCEAUX DE 5 À 10 CM)
- SCORIES DE CUIVRE MÉLANGÉES À DE LARSENIC (POIDS : 750 KG, TAILLE : GRANULOMÉTRIE 1 À 3 MM)
- CENDRES DE CUIVRE CONTENANT DES MÉTAUX LOURDS (POIDS : 200 KG, TAILLE : POUDRES)
- RÉSIDUS DE TRAITEMENT DE MINERAIS DE CUIVRE (POIDS : 1,5 TONNE, TAILLE : MORCEAUX DE 2 À 5 CM)
- CENDRES RICHES EN CUIVRE (POIDS : 300 KG, TAILLE : POUDRES FINES)
- RÉSIDUS DE FONDERIE À BASE DE CUIVRE (POIDS : 1 TONNE, TAILLE : MORCEAUX DE 5 À 10 CM)
- SCORIES DE CUIVRE MÉLANGÉES À DE LARSENIC (POIDS : 750 KG, TAILLE : GRANULOMÉTRIE 1 À 3 MM)
- CENDRES DE CUIVRE CONTENANT DES MÉTAUX LOURDS (POIDS : 200 KG, TAILLE : POUDRES)
- RÉSIDUS DE TRAITEMENT DE MINERAIS DE CUIVRE (POIDS : 1,5 TONNE, TAILLE : MORCEAUX DE 2 À 5 CM)
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262030
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26203000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06