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Code SH 26204000 - scories à aluminium principal
Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'aluminium
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- SCORIES DALUMINIUM ISSUES DU RECYCLAGE DES DÉCHETS MÉTALLIQUES (MASSE : 500 KG, TAILLE : GRANULOMÉTRIE 5-10 MM)
- CENDRES DALUMINIUM PROVENANT DE LINCINÉRATION DE DÉCHETS INDUSTRIELS (MASSE : 200 KG, TENEUR EN ALUMINIUM : 70%)
- RÉSIDUS DALUMINIUM ISSUS DU TRAITEMENT DES DÉCHETS ÉLECTRONIQUES (MASSE : 300 KG, TAILLE : PAILLETTES 2-5 MM)
- SCORIES DALUMINIUM CONTENANT DES TRACES DE CUIVRE ET DE ZINC (MASSE : 400 KG, TENEUR EN ALUMINIUM : 85%)
- CENDRES DALUMINIUM PROVENANT DE LA COMBUSTION DE DÉCHETS ORGANIQUES CONTAMINÉS (MASSE : 150 KG, TAILLE : POUDRE FINE)
- CENDRES DALUMINIUM PROVENANT DE LINCINÉRATION DE DÉCHETS INDUSTRIELS (MASSE : 200 KG, TENEUR EN ALUMINIUM : 70%)
- RÉSIDUS DALUMINIUM ISSUS DU TRAITEMENT DES DÉCHETS ÉLECTRONIQUES (MASSE : 300 KG, TAILLE : PAILLETTES 2-5 MM)
- SCORIES DALUMINIUM CONTENANT DES TRACES DE CUIVRE ET DE ZINC (MASSE : 400 KG, TENEUR EN ALUMINIUM : 85%)
- CENDRES DALUMINIUM PROVENANT DE LA COMBUSTION DE DÉCHETS ORGANIQUES CONTAMINÉS (MASSE : 150 KG, TAILLE : POUDRE FINE)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HR
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262040
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26204000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06