Code SH 27011290 - houille bitumineuse excluant coke

Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée (à l'excl. de la houille à coke)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Houille bitumineuse pulvérisée (granulométrie inférieure à 1 mm)
- Houille bitumineuse non agglomérée (taux de cendres inférieur à 10%)
- Houille bitumineuse en morceaux (taille moyenne de 5 à 10 cm)
- Houille bitumineuse fine (poids spécifique de 1,2 à 1,5 g/cm³)
- Houille bitumineuse lavée (teneur en soufre inférieure à 1%)
- Houille bitumineuse séchée (humidité résiduelle inférieure à 5%)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2701 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées 270112 Houille bitumineuse 27011210 Houille à coke 27011290 Autre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 27
39 Restrictions commerciales et politique
Position 2701
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 270112
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27011290
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