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Code SH 27141000 - schistes, sables bitumineux
Schistes et sables bitumineux
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- SCHISTES BITUMINEUX (POIDS : 500 KG, TAILLE : GRANULOMÉTRIE MOYENNE DE 0,5 À 2 MM)
- SABLES BITUMINEUX (POIDS : 1 TONNE, TAILLE : GRANULOMÉTRIE FINE DE 0,1 À 0,5 MM)
- SCHISTES BITUMINEUX (POIDS : 750 KG, TAILLE : GRANULOMÉTRIE GROSSIÈRE DE 2 À 5 MM)
- SABLES BITUMINEUX (POIDS : 2 TONNES, TAILLE : GRANULOMÉTRIE MOYENNE DE 0,5 À 1 MM)
- SCHISTES BITUMINEUX (POIDS : 300 KG, TAILLE : GRANULOMÉTRIE FINE DE 0,2 À 0,8 MM)
- SABLES BITUMINEUX (POIDS : 1,5 TONNES, TAILLE : GRANULOMÉTRIE GROSSIÈRE DE 1 À 3 MM)
- SABLES BITUMINEUX (POIDS : 1 TONNE, TAILLE : GRANULOMÉTRIE FINE DE 0,1 À 0,5 MM)
- SCHISTES BITUMINEUX (POIDS : 750 KG, TAILLE : GRANULOMÉTRIE GROSSIÈRE DE 2 À 5 MM)
- SABLES BITUMINEUX (POIDS : 2 TONNES, TAILLE : GRANULOMÉTRIE MOYENNE DE 0,5 À 1 MM)
- SCHISTES BITUMINEUX (POIDS : 300 KG, TAILLE : GRANULOMÉTRIE FINE DE 0,2 À 0,8 MM)
- SABLES BITUMINEUX (POIDS : 1,5 TONNES, TAILLE : GRANULOMÉTRIE GROSSIÈRE DE 1 À 3 MM)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 27
39 Restrictions commerciales et politique
Position 2714
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 271410
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27141000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06