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Code SH 27149000 - bitumes, asphaltes, asphaltites, roches
Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bitume naturel (densité 1,02 kg/m³) provenant de gisements souterrains
- Asphalte naturel (granulométrie de 0,5 à 2 mm) extrait de carrières
- Asphaltite (pureté 98%) issue de dépôts sédimentaires
- Roche asphaltique (teneur en bitume 15%) utilisée pour les revêtements routiers
- Bitume naturel (viscosité 3000 cP) destiné à létanchéité
- Asphalte naturel (densité 1,05 kg/m³) pour les travaux de construction
- Asphalte naturel (granulométrie de 0,5 à 2 mm) extrait de carrières
- Asphaltite (pureté 98%) issue de dépôts sédimentaires
- Roche asphaltique (teneur en bitume 15%) utilisée pour les revêtements routiers
- Bitume naturel (viscosité 3000 cP) destiné à létanchéité
- Asphalte naturel (densité 1,05 kg/m³) pour les travaux de construction
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 27
39 Restrictions commerciales et politique
Position 2714
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 271490
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27149000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06