Code SH 28053080 - terres rares <95% pureté

Métaux de terres rares, scandium et yttrium d'une pureté inférieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Métaux de terres rares (pureté de 90 % en poids, non mélangés ni alliés)
- Scandium (pureté de 92 % en poids, non mélangé ni allié)
- Yttrium (pureté de 94 % en poids, non mélangé ni allié)
- Mélange de terres rares (pureté de 89 % en poids, non allié)
- Scandium et yttrium mélangés (pureté de 93 % en poids, non alliés)
- Terres rares (pureté de 91 % en poids, non mélangées ni alliées)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2805 Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure 280530 Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux Autres 28053080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2805
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 280530
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28053080
2016-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 28053080
2015: 28053090
2016: 28053080