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Code SH 28053080 - terres rares <95% pureté
Métaux de terres rares, scandium et yttrium d'une pureté inférieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Métaux de terres rares (pureté de 90 % en poids, non mélangés ni alliés)
- Scandium (pureté de 92 % en poids, non mélangé ni allié)
- Yttrium (pureté de 94 % en poids, non mélangé ni allié)
- Mélange de terres rares (pureté de 89 % en poids, non allié)
- Scandium et yttrium mélangés (pureté de 93 % en poids, non alliés)
- Terres rares (pureté de 91 % en poids, non mélangées ni alliées)
- Scandium (pureté de 92 % en poids, non mélangé ni allié)
- Yttrium (pureté de 94 % en poids, non mélangé ni allié)
- Mélange de terres rares (pureté de 89 % en poids, non allié)
- Scandium et yttrium mélangés (pureté de 93 % en poids, non alliés)
- Terres rares (pureté de 91 % en poids, non mélangées ni alliées)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2805
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 280530
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28053080
2016-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28053080
2015:
28053090
➜
2016:
28053080