Code SH 28112905 - dioxyde de soufre

Dioxyde de soufre

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Dioxyde de soufre (SO₂), utilisé comme agent de conservation dans lindustrie alimentaire (poids : 1 kg, conditionné en bouteilles sous pression).
- Dioxyde de soufre (SO₂), employé comme agent de blanchiment dans lindustrie textile (poids : 500 g, conditionné en sacs scellés).
- Dioxyde de soufre (SO₂), utilisé dans la production de sulfites pour lindustrie vinicole (poids : 2 kg, conditionné en fûts métalliques).
- Dioxyde de soufre (SO₂), utilisé comme gaz réfrigérant dans les systèmes de climatisation industriels (poids : 750 g, conditionné en cartouches).
- Dioxyde de soufre (SO₂), employé dans la fabrication dacide sulfurique (poids : 1,5 kg, conditionné en bonbonnes).
- Dioxyde de soufre (SO₂), utilisé comme désinfectant dans lindustrie pharmaceutique (poids : 300 g, conditionné en flacons).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2811 Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques 281129 Autres 28112905 Dioxyde de soufre 28112910 Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux) 28112930 Oxydes d'azote 28112990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2811
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 281129
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28112905
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2013-07-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 28112905
2006: 28112300
2007: 28112905