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Code SH 28442059 - mélanges uranium-plutonium [euratom]
Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- URANIUM ENRICHI EN U 235 (ENRICHI À 20 %), SOUS FORME DE POUDRE (500 G PAR LOT)
- PLUTONIUM SOUS FORME DE COMPOSÉ (OXYDE DE PLUTONIUM, PUO2), EN GRANULES (1 KG PAR CONTENEUR)
- ALLIAGE DURANIUM ENRICHI EN U 235 ET DE NICKEL (URANIUM À 15 %, NICKEL À 85 %), EN BARRES (10 CM DE LONG, 2 CM DE DIAMÈTRE)
- DISPERSION CÉRAMIQUE CONTENANT DU PLUTONIUM (OXYDE DE PLUTONIUM DISPERSÉ DANS UNE MATRICE CÉRAMIQUE), EN PLAQUES (20 CM X 20 CM, 5 MM DÉPAISSEUR)
- MÉLANGE DURANIUM ENRICHI EN U 235 ET DE PLUTONIUM (URANIUM À 10 %, PLUTONIUM À 90 %), EN PASTILLES (1 CM DE DIAMÈTRE, 0,5 CM DÉPAISSEUR)
- CÉRAMIQUE À BASE DURANIUM ENRICHI EN U 235 (OXYDE DURANIUM, UO2), EN TUBES (30 CM DE LONG, 3 CM DE DIAMÈTRE)
- MÉLANGE DURANIUM ENRICHI EN U 235 ET DE ZIRCONIUM (URANIUM À 5 %, ZIRCONIUM À 95 %), EN FILS (1 MM DE DIAMÈTRE, 50 M PAR BOULINE)
- PLUTONIUM SOUS FORME DE COMPOSÉ (OXYDE DE PLUTONIUM, PUO2), EN GRANULES (1 KG PAR CONTENEUR)
- ALLIAGE DURANIUM ENRICHI EN U 235 ET DE NICKEL (URANIUM À 15 %, NICKEL À 85 %), EN BARRES (10 CM DE LONG, 2 CM DE DIAMÈTRE)
- DISPERSION CÉRAMIQUE CONTENANT DU PLUTONIUM (OXYDE DE PLUTONIUM DISPERSÉ DANS UNE MATRICE CÉRAMIQUE), EN PLAQUES (20 CM X 20 CM, 5 MM DÉPAISSEUR)
- MÉLANGE DURANIUM ENRICHI EN U 235 ET DE PLUTONIUM (URANIUM À 10 %, PLUTONIUM À 90 %), EN PASTILLES (1 CM DE DIAMÈTRE, 0,5 CM DÉPAISSEUR)
- CÉRAMIQUE À BASE DURANIUM ENRICHI EN U 235 (OXYDE DURANIUM, UO2), EN TUBES (30 CM DE LONG, 3 CM DE DIAMÈTRE)
- MÉLANGE DURANIUM ENRICHI EN U 235 ET DE ZIRCONIUM (URANIUM À 5 %, ZIRCONIUM À 95 %), EN FILS (1 MM DE DIAMÈTRE, 50 M PAR BOULINE)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
284420
Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits
Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits
Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits
Mélanges d'uranium et de plutonium
28442051
Ferro-uranium
28442059
Autres (Euratom)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284420
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28442059
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28442059
1994:
28442091
➜
1995:
28442059