Code SH 28443061 - Barres, profilés, fils

Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, en thorium [Euratom]

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Barres en thorium (longueur : 2 mètres, diamètre : 5 cm) [Euratom]
- Profilés en thorium (section carrée, côté : 3 cm) [Euratom]
- Fils en thorium (diamètre : 2 mm, longueur : 50 mètres) [Euratom]
- Tôles en thorium (épaisseur : 1 cm, largeur : 1 mètre, longueur : 2 mètres) [Euratom]
- Bandes en thorium (épaisseur : 0,5 mm, largeur : 10 cm, longueur : 5 mètres) [Euratom]
- Feuilles en thorium (épaisseur : 0,2 mm, largeur : 50 cm, longueur : 1 mètre) [Euratom]

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2844 Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits 284430 Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit Autres Ouvré 28443061 Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles (Euratom) 28443069 Autres (Euratom)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284430
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28443061
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 28443061
1994: 28443059
1995: 28443061