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Code SH 28443091 - uranium appauvri, thorium, mélangés
Composés du thorium ou de l'uranium appauvri en U 235, même mélangés entre eux [Euratom] (à l'excl. des sels de thorium)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Uranium appauvri en U 235 sous forme de poudre (granulométrie : 50-100 µm)
- Thorium métallique en barres (diamètre : 5 cm, longueur : 1 m)
- Alliage duranium appauvri en U 235 et de thorium (composition : 60% U, 40% Th)
- Dispersion céramique contenant de luranium appauvri en U 235 (densité : 8 g/cm³)
- Mélange duranium appauvri en U 235 et de composés de thorium (proportion : 70/30)
- Produit céramique à base de thorium (résistance thermique : 1500°C)
- Cermet renfermant de luranium appauvri en U 235 et du thorium (poids : 2 kg)
- Thorium métallique en barres (diamètre : 5 cm, longueur : 1 m)
- Alliage duranium appauvri en U 235 et de thorium (composition : 60% U, 40% Th)
- Dispersion céramique contenant de luranium appauvri en U 235 (densité : 8 g/cm³)
- Mélange duranium appauvri en U 235 et de composés de thorium (proportion : 70/30)
- Produit céramique à base de thorium (résistance thermique : 1500°C)
- Cermet renfermant de luranium appauvri en U 235 et du thorium (poids : 2 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
284430
Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit
Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit
Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux
28443091
De l'uranium appauvri en U 235, du thorium, même mélangés entre eux (Euratom), à l'exclusion des sels de thorium
28443099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284430
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28443091
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28443091
1994:
28443090
➜
1995:
28443091