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Code SH 28444290 - Actinium, californium, curium
Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés (à l’exclusion des isotopes radioactifs artificiels et leurs composés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- ACTINIUM-225 ET SES COMPOSÉS (POIDS : VARIABLE, TAILLE : MICROGRAMMES À GRAMMES)
- ACTINIUM-227 ET SES ALLIAGES (POIDS : DENSITÉ ÉLEVÉE, TAILLE : MILLIGRAMMES À KILOGRAMMES)
- CALIFORNIUM-253 DANS DES DISPERSIONS CÉRAMIQUES (TAILLE : MICROMÈTRES À MILLIMÈTRES)
- CURIUM-244 ET SES MÉLANGES AVEC DAUTRES ÉLÉMENTS RADIOACTIFS (POIDS : VARIABLE, TAILLE : MICROGRAMMES À GRAMMES)
- EINSTEINIUM-254 ET SES COMPOSÉS CHIMIQUES (POIDS : FAIBLE, TAILLE : MICROGRAMMES)
- POLONIUM-210 DANS DES CÉRAMIQUES SPÉCIALES (TAILLE : MILLIMÈTRES À CENTIMÈTRES)
- URANIUM-232 ET SES ALLIAGES MÉTALLIQUES (POIDS : ÉLEVÉ, TAILLE : GRAMMES À KILOGRAMMES)
- ACTINIUM-227 ET SES ALLIAGES (POIDS : DENSITÉ ÉLEVÉE, TAILLE : MILLIGRAMMES À KILOGRAMMES)
- CALIFORNIUM-253 DANS DES DISPERSIONS CÉRAMIQUES (TAILLE : MICROMÈTRES À MILLIMÈTRES)
- CURIUM-244 ET SES MÉLANGES AVEC DAUTRES ÉLÉMENTS RADIOACTIFS (POIDS : VARIABLE, TAILLE : MICROGRAMMES À GRAMMES)
- EINSTEINIUM-254 ET SES COMPOSÉS CHIMIQUES (POIDS : FAIBLE, TAILLE : MICROGRAMMES)
- POLONIUM-210 DANS DES CÉRAMIQUES SPÉCIALES (TAILLE : MILLIMÈTRES À CENTIMÈTRES)
- URANIUM-232 ET SES ALLIAGES MÉTALLIQUES (POIDS : ÉLEVÉ, TAILLE : GRAMMES À KILOGRAMMES)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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2844
Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 284410, 284420 ou 284430; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
284442
Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés
28444210
Isotopes radioactifs artificiels (Euratom); composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
28444290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 28
49 Restrictions commerciales et politique
Position 2844
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 284442
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 28444290
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2022-01-01
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2022-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 28444290
2021:
28444080
➜
2022:
28444290