Code SH 30021400 - produits immunologiques mélangés

Produits immunologiques, mélangés, ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des réactifs de diagnostic)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- SÉRUM IMMUNOLOGIQUE MÉLANGÉ, NON DOSÉ ET NON CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL (500 ML)
- ANTISÉRUM POLYVALENT, MÉLANGÉ, NI EN DOSES NI PRÉPARÉ POUR LE DÉTAIL (1 LITRE)
- FRACTION IMMUNOLOGIQUE DÉRIVÉE DU SANG, MÉLANGÉE, SANS DOSAGE NI EMBALLAGE DÉTAIL (750 ML)
- PRODUIT IMMUNOLOGIQUE OBTENU PAR BIOTECHNOLOGIE, MÉLANGÉ, NON CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL (300 ML)
- MÉLANGE D’IMMUNOGLOBULINES, NON DOSÉ ET NON PRÉPARÉ POUR LE DÉTAIL (600 ML)
- PRODUIT IMMUNOLOGIQUE À BASE D’ANTICORPS, MÉLANGÉ, SANS DOSAGE NI EMBALLAGE DÉTAIL (400 ML)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3002 Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique 30021400 Produits immunologiques, mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 30
21 Restrictions commerciales et politique
Position 3002
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 300214
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 30021400
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 30021400
2021: 30021400
➜
2022: 30021400
2021: 30021400
➜
2022: 38221100
2021: 30021400
➜
2022: 38221200
2021: 30021400
➜
2022: 38221900

Changements en faveur de 30021400
2016: 30021098
➜
2017: 30021400
2021: 30021400
➜
2022: 30021400