Code SH 30043900 - médicaments hormonaux sans antibiotiques

Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MÉDICAMENT HORMONAL CONTENANT DE LA TESTOSTÉRONE (25 MG/DOSE), PRÉSENTÉ EN GÉLULES, CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL.
- MÉDICAMENT HORMONAL CONTENANT DE LA PROGESTÉRONE (50 MG/DOSE), SOUS FORME DE PATCH CUTANÉ, DESTINÉ À ÊTRE ADMINISTRÉ PAR VOIE PERCUTANÉE.
- MÉDICAMENT HORMONAL CONTENANT DE LŒSTRADIOL (2 MG/DOSE), PRÉSENTÉ EN COMPRIMÉS, CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL.
- MÉDICAMENT HORMONAL CONTENANT DE LA THYROXINE (100 MCG/DOSE), SOUS FORME DE SOLUTION INJECTABLE, PRÉPARÉ POUR UN USAGE THÉRAPEUTIQUE.
- MÉDICAMENT HORMONAL CONTENANT DU LÉVONORGESTREL (1,5 MG/DOSE), PRÉSENTÉ EN COMPRIMÉS, CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL.
- MÉDICAMENT HORMONAL CONTENANT DE LA MÉLATONINE (3 MG/DOSE), PRÉSENTÉ EN COMPRIMÉS SUBLINGUAUX, DESTINÉ À UN USAGE PROPHYLACTIQUE.
- MÉDICAMENT HORMONAL CONTENANT DE LA DHEA (10 MG/DOSE), PRÉSENTÉ EN CAPSULES, CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

3004

Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail

Autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 2937

30043900

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 30

21 Restrictions commerciales et politique

Position 3004

1 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 300439

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 30043900

2025-01-01

ERGA OMNES (1011)

Import control of fluorinated greenhouse gases

Regulation 0573/24

2025-01-31

All third countries (1008)

Export control of fluorinated greenhouse gases

Regulation 0573/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 30043900

2009: 30043910

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2010: 30043900

2009: 30043990

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