Code SH 30069100 - appareillages de stomie

Appareillages identifiables de stomie

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Poche de stomie à usage unique (dimensions : 10 cm x 15 cm, capacité : 500 ml) en plastique transparent avec filtre intégré.
- Ensemble de poche de stomie avec barrière cutanée adhésive (taille : 45 mm, poids : 30 g) pour usage quotidien.
- Ceinture de maintien pour appareillage de stomie ajustable (longueur : 80 cm, largeur : 5 cm, matériau : polyester élastique).
- Poche de stomie à vidange (capacité : 1 litre, diamètre de l’ouverture : 35 mm) avec système de fermeture étanche.
- Dispositif de protection cutanée pour stomie en pâte (volume : 30 ml, applicateur inclus) pour prévenir les irritations.
- Poche de stomie pédiatrique (dimensions : 8 cm x 12 cm, capacité : 300 ml) avec fixation hypoallergénique.
- Adhésif pour fixation de poche de stomie (taille : 10 cm x 10 cm, résistance à l’eau) en rouleau de 5 mètres.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3006 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre Autres 30069100 Appareillages identifiables de stomie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 30
21 Restrictions commerciales et politique
Position 3006
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 300691
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 30069100
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1930/06
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 30069100
2006: 39269091
2007: 30069100
2006: 39269098
2007: 30069100