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Code SH 32019090 - extraits tannants végétaux exclus
Extraits tannants d'origine végétale (à l'excl. des extraits de quebracho, de mimosa, de chêne, de châtaignier, de sumac et de vallonées); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Extraits tannants dorigine végétale issus de lécorce de pin (poids : 25 kg, conditionnement : sacs)
- Extraits tannants dorigine végétale provenant de la noix de galle (taille : granulométrie fine, métrique : 500 g par unité)
- Tanins et leurs sels dérivés des feuilles de théier (conditionnement : emballages de 1 kg)
- Extraits tannants dorigine végétale extraits de lécorce de saule (poids : 10 kg, conditionnement : fûts)
- Éthers de tanins issus des fruits de la grenade (taille : poudre, métrique : 100 g par sachet)
- Extraits tannants dorigine végétale provenant des racines de rhubarbe (conditionnement : bidons de 5 litres)
- Extraits tannants dorigine végétale provenant de la noix de galle (taille : granulométrie fine, métrique : 500 g par unité)
- Tanins et leurs sels dérivés des feuilles de théier (conditionnement : emballages de 1 kg)
- Extraits tannants dorigine végétale extraits de lécorce de saule (poids : 10 kg, conditionnement : fûts)
- Éthers de tanins issus des fruits de la grenade (taille : poudre, métrique : 100 g par sachet)
- Extraits tannants dorigine végétale provenant des racines de rhubarbe (conditionnement : bidons de 5 litres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3201
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320190
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32019090
1988-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 32019090
Changements en faveur de 32019090
2011:
32019090
➜
2012:
32019090
2011:
32019090
➜
2012:
28529000
Changements en faveur de 32019090
2011:
32019090
➜
2012:
32019090