Code SH 32041400 - colorants directs synthétiques

Colorants organiques synthétiques directs; préparations à base de colorants organiques synthétiques directs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Colorant organique synthétique direct rouge 23 (poids : 500 g, taille : granulés de 0,5 mm)
- Préparation à base de colorant organique synthétique direct bleu 15 (poids : 1 kg, concentration : 20 %)
- Colorant organique synthétique direct vert 12 (poids : 250 g, forme : poudre fine)
- Préparation à base de colorant organique synthétique direct jaune 6 (poids : 750 g, dilution : 15 %)
- Colorant organique synthétique direct noir 5 (poids : 1,5 kg, granulométrie : 0,3 mm)
- Préparation à base de colorant organique synthétique direct violet 7 (poids : 2 kg, concentration : 25 %)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    3204 Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes 32041400 Colorants directs et préparations à base de ces colorants

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3204
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320414
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32041400
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24