Code SH 32074040 - verre flocons poudre grenaille

Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres et verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99% ou plus de dioxyde de silicium (à l'excl. du verre dit 'émail')
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- VERRE SOUS FORME DE FLAVONS (LONGUEUR : 0,1 MM À 3,5 MM, ÉPAISSEUR : 2 À 5 MICROMÈTRES).
- VERRE SOUS FORME DE POUDRE (CONTENANT EN POIDS 99 % OU PLUS DE DIOXYDE DE SILICIUM).
- VERRE SOUS FORME DE GREENAILLE (CONTENANT EN POIDS 99 % OU PLUS DE DIOXYDE DE SILICIUM).
- VERRE SOUS FORME DE FLAVONS (LONGUEUR : 2 MM, ÉPAISSEUR : 3 MICROMÈTRES).
- VERRE SOUS FORME DE POUDRE SPÉCIAL (CONTENANT EN POIDS 99,5 % DE DIOXYDE DE SILICIUM).
- VERRE SOUS FORME DE GREENAILLE FINE (CONTENANT EN POIDS 99 % OU PLUS DE DIOXYDE DE SILICIUM).
- VERRE SOUS FORME DE FLAVONS (LONGUEUR : 1,5 MM, ÉPAISSEUR : 4 MICROMÈTRES).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3207 Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons 320740 Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons 32074040 Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres; verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de silicium 32074085 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3207
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320740
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32074040
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 32074040
2009: 32074020
➜
2010: 32074040
2009: 32074030
➜
2010: 32074040