Code SH 32099000 - peintures et vernis aqueux non acryliques/vinyliques

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux (à l'excl. des produits à base de polymères acryliques ou vinyliques)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Peinture murale à base de polymères synthétiques, dispersée dans un milieu aqueux (poids : 5 kg, volume : 4 litres)
- Vernis pour bois à base de polymères naturels modifiés, dissous dans un milieu aqueux (poids : 2 kg, volume : 1,5 litres)
- Peinture pour métaux à base de polymères synthétiques, dispersée dans un milieu aqueux (poids : 3 kg, volume : 2,5 litres)
- Peinture décorative à base de polymères naturels modifiés, dissoute dans un milieu aqueux (poids : 1,5 kg, volume : 1 litre)
- Vernis protecteur à base de polymères synthétiques, dispersé dans un milieu aqueux (poids : 4 kg, volume : 3 litres)
- Peinture industrielle à base de polymères synthétiques, dissoute dans un milieu aqueux (poids : 6 kg, volume : 5 litres)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3209 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux 32099000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3209
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320990
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32099000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06