Code SH 32121000 - feuilles pour marquage fer

Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER (DIMENSIONS : 10 CM X 5 CM, ÉPAISSEUR : 0,5 MM) UTILISÉES POUR LE MARQUAGE DES RELIURES DE LIVRES ANCIENS.
- FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER (DIMENSIONS : 8 CM X 3 CM, POIDS : 15 G) CONÇUES POUR LE MARQUAGE DES CUIRS DE SAC À MAIN.
- FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER (DIMENSIONS : 12 CM X 6 CM, ÉPAISSEUR : 0,7 MM) UTILISÉES POUR LE MARQUAGE DES COIFFES DE CHAPEAUX EN CUIR.
- FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER (DIMENSIONS : 7 CM X 4 CM, POIDS : 10 G) DESTINÉES AU MARQUAGE DES ÉTUIES EN CUIR.
- FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER (DIMENSIONS : 9 CM X 5 CM, ÉPAISSEUR : 0,6 MM) UTILISÉES POUR LE MARQUAGE DES RELIURES DE LIVRES DART.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3212 Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail 32121000 Feuilles pour le marquage au fer

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3212
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 321210
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32121000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 32121000
2009: 32121010
➜
2010: 32121000
2009: 32121090
➜
2010: 32121000