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Code SH 32139000 - couleurs peinture conditionnements divers
Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil. (à l'excl. des couleurs en assortiments)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- COULEUR ACRYLIQUE POUR PEINTURE ARTISTIQUE EN TUBES DE 60 ML (ROUGE, BLEU, VERT, JAUNE)
- COULEURS À LHUILE POUR ENSEIGNEMENT EN GODETS DE 12 ML (NOIR, BLANC, ORANGE, VIOLET)
- COULEURS POUR PEINTURE DENSEIGNES EN FLACONS DE 250 ML (BLEU MARINE, ROUGE VIF, JAUNE CITRON)
- COULEURS AQUARELLES POUR MODIFICATION DES NUANCES EN PASTILLES DE 5 CM (ROSE, TURQUOISE, BEIGE)
- COULEURS GOUACHE POUR AMUSEMENT EN POTS DE 30 ML (VERT ÉMERAUDE, ROUGE CARMIN, JAUNE SOLEIL)
- COULEURS POUR PEINTURE ARTISTIQUE EN TUBES DE 120 ML (NOIR PROFOND, BLANC NEIGE, OR BRUNI)
- COULEURS À LEAU POUR ENSEIGNEMENT EN GODETS DE 6 ML (BLEU CIEL, ROSE PÂLE, JAUNE PÂLE)
- COULEURS À LHUILE POUR ENSEIGNEMENT EN GODETS DE 12 ML (NOIR, BLANC, ORANGE, VIOLET)
- COULEURS POUR PEINTURE DENSEIGNES EN FLACONS DE 250 ML (BLEU MARINE, ROUGE VIF, JAUNE CITRON)
- COULEURS AQUARELLES POUR MODIFICATION DES NUANCES EN PASTILLES DE 5 CM (ROSE, TURQUOISE, BEIGE)
- COULEURS GOUACHE POUR AMUSEMENT EN POTS DE 30 ML (VERT ÉMERAUDE, ROUGE CARMIN, JAUNE SOLEIL)
- COULEURS POUR PEINTURE ARTISTIQUE EN TUBES DE 120 ML (NOIR PROFOND, BLANC NEIGE, OR BRUNI)
- COULEURS À LEAU POUR ENSEIGNEMENT EN GODETS DE 6 ML (BLEU CIEL, ROSE PÂLE, JAUNE PÂLE)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3213
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 321390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32139000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06