Code SH 33011980 - huiles essentielles déterpénées

Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Huiles essentielles de bergamote, déterpénées (poids net : 500 ml)
- Huiles essentielles de mandarine, déterpénées, de type absolue (concentration : 98 %)
- Huiles essentielles de pamplemousse, déterpénées, obtenues par enfleurage (volume : 1 litre)
- Résinoïdes dagrumes, déterpénés, solutions concentrées dans de la cire (poids : 250 g)
- Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles de citron vert
- Huiles essentielles de clémentine, déterpénées, de type concrète (concentration : 95 %)
- Eaux distillées aromatiques dagrumes, déterpénées (volume : 750 ml)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles Huiles essentielles d'agrumes 330119 Autres 33011920 Non déterpénées 33011980 Déterpénées

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3301
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330119
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33011980
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 33011980
2006: 33011190
➜
2007: 33011980
2006: 33011490
➜
2007: 33011980
2006: 33011990
➜
2007: 33011980