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Code SH 33012911 - huiles essentielles non déterpénées
Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile essentielle de girofle, non déterpénée (poids net : 50 ml)
- Huile essentielle de niaouli, non déterpénée (volume : 100 ml)
- Huile essentielle dylang-ylang, non déterpénée, dite absolue (contenu : 30 ml)
- Oléorésine dextraction de girofle, non déterpénée (poids : 250 g)
- Solution concentrée dhuile essentielle de niaouli dans de lhuile fixe (volume : 500 ml)
- Eau distillée aromatique dylang-ylang, non déterpénée (contenu : 1 litre)
- Sous-produit terpénique résiduaire de la déterpénation de lhuile essentielle de girofle, non déterpéné (poids : 200 g)
- Huile essentielle de niaouli, non déterpénée (volume : 100 ml)
- Huile essentielle dylang-ylang, non déterpénée, dite absolue (contenu : 30 ml)
- Oléorésine dextraction de girofle, non déterpénée (poids : 250 g)
- Solution concentrée dhuile essentielle de niaouli dans de lhuile fixe (volume : 500 ml)
- Eau distillée aromatique dylang-ylang, non déterpénée (contenu : 1 litre)
- Sous-produit terpénique résiduaire de la déterpénation de lhuile essentielle de girofle, non déterpéné (poids : 200 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3301
Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
Huiles essentielles autres que d'agrumes
330129
Autres
De girofle, de niaouli, d'ylang-ylang
33012911
Non déterpénées
33012931
Déterpénées
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3301
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330129
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33012911