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Code SH 33021040 - mélanges odoriférants industries boissons
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons ainsi que préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. des préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mélange de substances odoriférantes à base de vanille et déthanol (solution alcoolique à 70 %, poids net 5 kg), utilisé comme matière de base pour les industries alimentaires.
- Préparation à base de substances odoriférantes dagrumes (concentration 10 %, volume 2 litres), destinée aux industries des boissons.
- Mélange de substances odoriférantes de cannelle et de clou de girofle (solution alcoolique à 40 %, poids net 3 kg), utilisé comme matière de base pour les industries alimentaires.
- Préparation à base de substances odoriférantes de menthe poivrée (concentration 15 %, volume 1,5 litre), utilisée dans les industries des boissons.
- Mélange de substances odoriférantes de vanille et de caramel (solution alcoolique à 50 %, poids net 4 kg), destiné aux industries alimentaires.
- Préparation à base de substances odoriférantes de fruits rouges (concentration 12 %, volume 2,5 litres), utilisée pour les industries des boissons.
- Mélange de substances odoriférantes de café et de cacao (solution alcoolique à 60 %, poids net 6 kg), utilisé comme matière de base pour les industries alimentaires.
- Préparation à base de substances odoriférantes dagrumes (concentration 10 %, volume 2 litres), destinée aux industries des boissons.
- Mélange de substances odoriférantes de cannelle et de clou de girofle (solution alcoolique à 40 %, poids net 3 kg), utilisé comme matière de base pour les industries alimentaires.
- Préparation à base de substances odoriférantes de menthe poivrée (concentration 15 %, volume 1,5 litre), utilisée dans les industries des boissons.
- Mélange de substances odoriférantes de vanille et de caramel (solution alcoolique à 50 %, poids net 4 kg), destiné aux industries alimentaires.
- Préparation à base de substances odoriférantes de fruits rouges (concentration 12 %, volume 2,5 litres), utilisée pour les industries des boissons.
- Mélange de substances odoriférantes de café et de cacao (solution alcoolique à 60 %, poids net 6 kg), utilisé comme matière de base pour les industries alimentaires.
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3302
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
330210
Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
Des types utilisés pour les industries des boissons
33021040
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 33
26 Restrictions commerciales et politique
Position 3302
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 330210
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 33021040
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2012-01-01
Liechtenstein (LI)
Tariff preference
Decision 0045/05
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 33021040
1995:
33021000
➜
1996:
33021040