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Code SH 34039900 - préparations lubrifiantes sans pétrole
Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de coupe synthétique (volume : 1 litre, poids net : 950 g) sans huiles de pétrole ni minéraux bitumineux.
- Préparation dégrippante pour écrous (contenance : 500 ml, densité : 0,89 g/cm³) à base de lubrifiants exclusivement non pétroliers.
- Préparation antirouille en spray (poids : 400 g, capacité : 350 ml) sans dérivés de pétrole ou de minéraux bitumineux.
- Préparation pour démoulage industriel (volume : 5 litres, poids : 4,7 kg) à base de lubrifiants non pétroliers.
- Lubrifiant haute performance pour machines-outils (poids : 2 kg, contenance : 1,8 litres) exempt dhuiles de pétrole ou de minéraux bitumineux.
- Préparation anticorrosion pour pièces métalliques (volume : 750 ml, poids : 720 g) sans composants pétroliers.
- Préparation dégrippante pour écrous (contenance : 500 ml, densité : 0,89 g/cm³) à base de lubrifiants exclusivement non pétroliers.
- Préparation antirouille en spray (poids : 400 g, capacité : 350 ml) sans dérivés de pétrole ou de minéraux bitumineux.
- Préparation pour démoulage industriel (volume : 5 litres, poids : 4,7 kg) à base de lubrifiants non pétroliers.
- Lubrifiant haute performance pour machines-outils (poids : 2 kg, contenance : 1,8 litres) exempt dhuiles de pétrole ou de minéraux bitumineux.
- Préparation anticorrosion pour pièces métalliques (volume : 750 ml, poids : 720 g) sans composants pétroliers.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3403
Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
Autres
34039900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 34
42 Restrictions commerciales et politique
Position 3403
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 340399
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 34039900
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-10-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1509/17
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1836/17
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 34039900
2009:
34039910
➜
2010:
34039900
2009:
34039990
➜
2010:
34039900