Code SH 37011000 - films photographiques rayons x

Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour rayons X (sauf en papier, en carton et en matières textiles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PLAQUES PHOTOGRAPHIQUES POUR RAYONS X, EN PLASTIQUE, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES (TAILLE : 30 CM X 40 CM, POIDS : 200 G)
- FILMS PHOTOGRAPHIQUES PLANS POUR RAYONS X, EN POLYESTER, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS (ÉPAISSEUR : 0,2 MM, TAILLE : 20 CM X 25 CM)
- PLAQUES PHOTOGRAPHIQUES POUR RAYONS X, EN VERRE, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES (POIDS : 150 G, TAILLE : 18 CM X 24 CM)
- FILMS PHOTOGRAPHIQUES PLANS À DÉVELOPPEMENT INSTANTANÉ POUR RAYONS X, EN MATIÈRE SYNTHÉTIQUE, SENSIBILISÉS, NON IMPRESSIONNÉS (TAILLE : 15 CM X 20 CM, POIDS : 100 G)
- PLAQUES PHOTOGRAPHIQUES POUR RAYONS X, EN PLASTIQUE, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES (ÉPAISSEUR : 0,3 MM, TAILLE : 25 CM X 30 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3701 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs 37011000 Pour rayons X

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3701
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370110
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37011000
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 37011000
2009: 37011010
2010: 37011000
2009: 37011090
2010: 37011000