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Code SH 37021000 - pellicules rayons x rouleaux
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (largeur : 35 mm, longueur : 30 m).
- Pellicules photographiques à développement instantané, sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (largeur : 70 mm, poids : 500 g).
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (épaisseur : 0,2 mm, longueur : 50 m).
- Pellicules photographiques à tirage instantané, sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (largeur : 24 mm, poids : 300 g).
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (largeur : 100 mm, longueur : 20 m).
- Pellicules photographiques à développement instantané, sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (largeur : 70 mm, poids : 500 g).
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (épaisseur : 0,2 mm, longueur : 50 m).
- Pellicules photographiques à tirage instantané, sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (largeur : 24 mm, poids : 300 g).
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (largeur : 100 mm, longueur : 20 m).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370210
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37021000
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87