Code SH 37023900 - pellicules monochromes non perforées

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des produits en papier, en carton ou en matières textiles ainsi que des produits comportant une émulsion aux halogénures d'argent)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE MONOCHROME (LARGEUR 35 MM, LONGUEUR 10 M, SANS PERFORATION)
- PELLICULE INSTANTANÉE MONOCHROME (LARGEUR 60 MM, LONGUEUR 5 M, NON PERFORÉE)
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE MONOCHROME (LARGEUR 105 MM, LONGUEUR 15 M, SANS PERFORATION)
- PELLICULE INSTANTANÉE MONOCHROME (LARGEUR 24 MM, LONGUEUR 8 M, NON PERFORÉE)
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE MONOCHROME (LARGEUR 50 MM, LONGUEUR 12 M, SANS PERFORATION)
- PELLICULE INSTANTANÉE MONOCHROME (LARGEUR 70 MM, LONGUEUR 7 M, NON PERFORÉE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Slovenščina SL

    3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm 37023900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370239
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37023900
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 37023900
2006: 37023900
➜
2007: 37023900

Changements en faveur de 37023900
2006: 37022000
➜
2007: 37023900
2006: 37023900
➜
2007: 37023900