Code SH 37024100 - pellicules photographiques polychromes larges

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE EN ROULEAU, SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, NON PERFORÉE, EN MATIÈRE PLASTIQUE, POUR PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME), LARGEUR 650 MM, LONGUEUR 250 M
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE INSTANTANÉE EN ROULEAU, SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, NON PERFORÉE, EN POLYMÈRE, POUR PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME), LARGEUR 700 MM, LONGUEUR 300 M
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE EN ROULEAU, SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, NON PERFORÉE, EN MATÉRIAU SYNTHÉTIQUE, POUR PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME), LARGEUR 620 MM, LONGUEUR 220 M
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE INSTANTANÉE EN ROULEAU, SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, NON PERFORÉE, EN POLYESTER, POUR PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME), LARGEUR 800 MM, LONGUEUR 350 M
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE EN ROULEAU, SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, NON PERFORÉE, EN PLASTIQUE FLEXIBLE, POUR PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME), LARGEUR 630 MM, LONGUEUR 210 M
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE INSTANTANÉE EN ROULEAU, SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, NON PERFORÉE, EN POLYÉTHYLÈNE, POUR PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME), LARGEUR 680 MM, LONGUEUR 280 M
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE EN ROULEAU, SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, NON PERFORÉE, EN MATÉRIAU PLASTIQUE, POUR PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME), LARGEUR 640 MM, LONGUEUR 230 M

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm 37024100 D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370241
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37024100
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 37024100
2006: 37024100
➜
2007: 37024100

Changements en faveur de 37024100
2006: 37022000
➜
2007: 37024100
2006: 37024100
➜
2007: 37024100