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Code SH 37024400 - pellicules photographiques larges rouleaux
Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 105 mm mais <= 610 mm (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES EN POLYESTER, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 120 MM (LONGUEUR : 30 M, POIDS : 500 G)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT INSTANTANÉ, EN ACÉTATE, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 300 MM (LONGUEUR : 50 M, POIDS : 1,2 KG)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES EN TRIACÉTATE, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 250 MM (LONGUEUR : 40 M, POIDS : 900 G)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À TIRAGE INSTANTANÉ, EN POLYÉTHYLÈNE, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 500 MM (LONGUEUR : 60 M, POIDS : 2,5 KG)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES EN POLYCARBONATE, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 400 MM (LONGUEUR : 45 M, POIDS : 1,8 KG)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT INSTANTANÉ, EN POLYPROPYLÈNE, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 200 MM (LONGUEUR : 35 M, POIDS : 750 G)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT INSTANTANÉ, EN ACÉTATE, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 300 MM (LONGUEUR : 50 M, POIDS : 1,2 KG)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES EN TRIACÉTATE, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 250 MM (LONGUEUR : 40 M, POIDS : 900 G)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À TIRAGE INSTANTANÉ, EN POLYÉTHYLÈNE, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 500 MM (LONGUEUR : 60 M, POIDS : 2,5 KG)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES EN POLYCARBONATE, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 400 MM (LONGUEUR : 45 M, POIDS : 1,8 KG)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT INSTANTANÉ, EN POLYPROPYLÈNE, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 200 MM (LONGUEUR : 35 M, POIDS : 750 G)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HU
PT
SK
SL-
3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm
37024400
D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370244
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37024400
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 37024400
Changements en faveur de 37024400
2006:
37024400
➜
2007:
37024400
Changements en faveur de 37024400
2006:
37022000
➜
2007:
37024400
2006:
37024400
➜
2007:
37024400