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Code SH 37025200 - pellicules photographiques <=16mm
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 10 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME]
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 12 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME]
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 15 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME]
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 16 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME]
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS, EN ROULEAUX, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, DUNE LARGEUR DE 14 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME]
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS, EN ROULEAUX, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, DUNE LARGEUR DE 16 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME]
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 12 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME]
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 15 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME]
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 16 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME]
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS, EN ROULEAUX, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, DUNE LARGEUR DE 14 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME]
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT ET TIRAGE INSTANTANÉS, EN ROULEAUX, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, DUNE LARGEUR DE 16 MM, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS [POLYCHROME]
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3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)
37025200
D'une largeur n'excédant pas 16 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370252
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37025200
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 37025200
Changements en faveur de 37025200
2011:
37025200
➜
2012:
37025200
Changements en faveur de 37025200
2003:
37025210
➜
2004:
37025200
2003:
37025290
➜
2004:
37025200
2011:
37025100
➜
2012:
37025200
2011:
37025200
➜
2012:
37025200