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Code SH 37025300 - pellicules diapositives colorisées
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour diapositives en couleurs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux (largeur : 24 mm, longueur : 25 m), pour diapositives en couleurs
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux (largeur : 28 mm, longueur : 20 m), pour diapositives en couleurs
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux (largeur : 32 mm, longueur : 30 m), pour diapositives en couleurs
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux (largeur : 18 mm, longueur : 15 m), pour diapositives en couleurs
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux (largeur : 35 mm, longueur : 28 m), pour diapositives en couleurs
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux (largeur : 28 mm, longueur : 20 m), pour diapositives en couleurs
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux (largeur : 32 mm, longueur : 30 m), pour diapositives en couleurs
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux (largeur : 18 mm, longueur : 15 m), pour diapositives en couleurs
- Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux (largeur : 35 mm, longueur : 28 m), pour diapositives en couleurs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)
37025300
D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370253
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37025300
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24