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Code SH 37025500 - pellicules photo >16mm, >30m
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles pour diapositives)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 20 MM, DUNE LONGUEUR DE 40 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT INSTANTANÉ, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 25 MM, DUNE LONGUEUR DE 35 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN NOIR ET BLANC
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 30 MM, DUNE LONGUEUR DE 50 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À TIRAGE INSTANTANÉ, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 18 MM, DUNE LONGUEUR DE 32 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 28 MM, DUNE LONGUEUR DE 45 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN NOIR ET BLANC
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT INSTANTANÉ, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 22 MM, DUNE LONGUEUR DE 38 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT INSTANTANÉ, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 25 MM, DUNE LONGUEUR DE 35 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN NOIR ET BLANC
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 30 MM, DUNE LONGUEUR DE 50 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À TIRAGE INSTANTANÉ, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 18 MM, DUNE LONGUEUR DE 32 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME)
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, PERFORÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 28 MM, DUNE LONGUEUR DE 45 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN NOIR ET BLANC
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT INSTANTANÉ, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, EN ROULEAUX, DUNE LARGEUR DE 22 MM, DUNE LONGUEUR DE 38 M, POUR LA PHOTOGRAPHIE EN COULEURS (POLYCHROME)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)
37025500
D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370255
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37025500
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24