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Code SH 38069000 - dérivés de colophanes exclus
Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l'excl. des sels de colophanes, d'acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d'acides résiniques ainsi que gommes esters)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sels des adducts de colophanes (poids : 500 g, taille : granulométrie fine)
- Sels des adducts dacides résiniques (poids : 1 kg, taille : poudre cristalline)
- Essence de colophane (volume : 10 litres, densité : 0,95 g/cm³)
- Huiles de colophane (volume : 5 litres, viscosité : 150 cP)
- Gommes fondues (poids : 2 kg, point de fusion : 80°C)
- Adducts de colophanes stabilisés (poids : 750 g, taille : granules)
- Adducts dacides résiniques purifiés (poids : 1,5 kg, taille : particules fines)
- Sels des adducts dacides résiniques (poids : 1 kg, taille : poudre cristalline)
- Essence de colophane (volume : 10 litres, densité : 0,95 g/cm³)
- Huiles de colophane (volume : 5 litres, viscosité : 150 cP)
- Gommes fondues (poids : 2 kg, point de fusion : 80°C)
- Adducts de colophanes stabilisés (poids : 750 g, taille : granules)
- Adducts dacides résiniques purifiés (poids : 1,5 kg, taille : particules fines)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3806
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380690
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38069000
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38069000
Changements en faveur de 38069000
1991:
38069000
➜
1992:
38061090
1991:
38069000
➜
1992:
38069000
1995:
38069000
➜
1996:
38062000
1995:
38069000
➜
1996:
38069000
Changements en faveur de 38069000
1991:
38069000
➜
1992:
38069000
1995:
38069000
➜
1996:
38069000